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Marques déposées par e-santé Occitanie
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e-santé Occitanie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-santé Occitanie
e-santé Occitanie

Numéro de dépôt :
4414088
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
e-santé Occitanie de e-santé Occitanie

Présentation de la marque e-santé Occitanie

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par e-santé Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-santé Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est e-santé Occitanie domicilié(e) 10 chemin du raisin - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-santé Occitanie, Monsieur Louis-Charles Giraud-Morel domicilié(e) 10 chemin du raisin - 31200 - Toulouse - France.

La marque e-santé Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-santé Occitanie arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.


e-santé Occitanie - 10 chemin du raisin - 31200 - Toulouse - France


e-santé Occitanie, Monsieur Louis-Charles Giraud-Morel - 10 chemin du raisin - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.