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Marques déposées par E.S.S.C.A
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ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA
E.S.S.C.A.

Numéro de dépôt :
1069644
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA

Déposée le 29 mars 1978 par E.S.S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.S.S.C.A. domicilié(e) (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers) 1 rue Lakanal - 49000 ANGERS (Association - Loi 1901) - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D ANGERS ESSCA est expirée depuis le 29 mars 1988.


E.S.S.C.A. - (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers) 1 rue Lakanal - 49000 ANGERS (Association - Loi 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

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