Déposée le 18 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S. QUALITÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « E.S. QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S. QUALITÉ domicilié(e) 2 Rue Barthélémy Thimonnier - 13500 - MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 987 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.S. QUALITE, SARL, FRILOUX Maxime domicilié(e) 2 Rue Barthélémy Thimonnier - 13500 - MARTIGUES - France.
La marque E.S. QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.S. QUALITÉ, SARL - 2 Rue Barthélémy Thimonnier - 13500 - MARTIGUES - France - SIREN 342987278
E.S. QUALITE, SARL, FRILOUX Maxime - 2 Rue Barthélémy Thimonnier - 13500 - MARTIGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589948 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514331 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16
Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599644 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Services de recherches et d'analyses des carburants et de produits pétroliers ; Documents publicitaires, commerciaux, cartes d'abonnement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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