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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S
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L'ESPRIT DU SPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ESPRIT DU SPORT
E.S.P.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
98715601
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque L'ESPRIT DU SPORT

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S domicilié(e) LIEU-DIT LA BOIGE - 24700 - MOULINS NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 843 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP VILLECHENON, Maître Martin KYUCHUKOV ROGLEV domicilié(e) 5 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ESPRIT DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ESPRIT DU SPORT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

E.S.P.A.S a également déposé les autres marques suivantes : , SPACEDART , SPACECOURT , AQUA COOL , K RO SPACE , SWINGSPACE , RAQUETTE COOL , DUARIG , DUARIG , GAME ROOM


E.S.P.A.S., SAS - LIEU-DIT LA BOIGE - 24700 - MOULINS NEUF - France - SIREN 750843815


SCP VILLECHENON, Maître Martin KYUCHUKOV ROGLEV - 5 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 août 1998 - Retrait partiel n°260385 - Publication au BOPI 1998-08-18

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361837 - Publication au BOPI 2008-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 24 janvier 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°467628 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet partiel n°289415 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet partiel n°289414 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721157 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672282 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

* les articles de bourrellerie ; les articles de buffleterie ; les bandoulières (courroies) en cuir ; les cordons en cuir ; courroies en cuir ; les courroies de patins ; les fils de cuir ; les lanières de cuir ; les mentionnières (bandes en cuir) ; les sangles de cuir * les colliers pour animaux ; les colliers de chiens ; les habits pour animaux ; les laisses ; les muselières ; fouets et scelleries * les jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].