E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3741049
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
Présentation de la marque TEAM SPORT SERIES
Déposée le 25 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAM SPORT SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT domicilié(e) 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 347 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque TEAM SPORT SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme - 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389347212
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, coffres de voyage, valises, bâtons d'alpinistes, cannes, parapluies, cannes-sièges, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), porte-cartes.
Vêtements, vêtements pour le sport, maillots, t-shirts, polos, chemises, chemisettes, sweat-shirts, vestes, shorts, pantalons, survêtements, écharpes, chasubles, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, sous-maillots, ceintures (habillement), gants, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures de football, de rugby, de handball et/ou de basketball, crampons pour chaussures de sport, crampons pour chaussures de football et/ou de rugby, tongs, chaussons, casquettes, bonnets.
Gants (accessoires de jeux), balles de jeu, ballons de jeu, ballons de sport, ballons de football, ballons de football, de rugby, de handball et/ou de basketball, filet à ballons (article de sport), buts pour jeux, buts de football, filets (articles de sport), engins pour exercices corporels, housses spécialement conçues pour la protection de matériel de sport, housses spécialement conçues pour la protection de ballons de jeu, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), raquettes, cannes de golf, kits de cerceaux (articles de sport) ; tables de billard, bandes de billard.
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