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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.D
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ARTOIS FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS FORMATION
E.S.D (Sarl)

Numéro de dépôt :
94524623
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque ARTOIS FORMATION

Déposée le 9 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.D domicilié(e) 13 rue de Beaufort, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 119 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.S.D. - France.

La marque ARTOIS FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS FORMATION est expirée depuis le 9 juin 2004.

E.S.D a également déposé les autres marques suivantes : ARTOIS CARROSSERIE


E.S.D (Sarl) - 13 rue de Beaufort, 62000 ARRAS - France - SIREN 388119075


E.S.D. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-30

Formation