E.S.C.I.L. – SOCIETE D'EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL LYONNAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1212955
Date de dépôt :
13/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2022
Présentation de la marque ESCIL
Déposée le 13 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.C.I.L. – SOCIETE D'EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL LYONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.C.I.L. – SOCIETE D'EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL LYONNAIS domicilié(e) 81, Avenue du Progrès - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 506 845 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque ESCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESCIL est expirée depuis le 13 septembre 2022.
E.S.C.I.L. – SOCIETE D'EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL LYONNAIS, Société par actions simplifiée - 81, Avenue du Progrès - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 971506845
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Renouvellement sans limitation n°2005766 - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2226877 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription le 7 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66084 - Publication au BOPI 1992-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 26 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°352121 - Publication au BOPI 2002-08-26
Inscription le 26 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°352120 - Publication au BOPI 2002-08-26
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509495 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18
Tous produits et articles pour la préparation des états de surface, notamment pâtes diamantées, suspensions diamantées, disques de papier abrasif, disques de polissage, résines d'enrobage, vernis de protection, vernis à réplique, alumines en suspension, alumines en poudre, produits chimiques; machines et appareils de contrôle ou de mesure pour la métallurgie, appareils et machines pour laboratoires de métallurgie, minéralogie et pétrographie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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