Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAREVITCH
E. REMY-MARTIN & Co, S.A., SOCIETE ANONYME, 20, RUE DE LA SOCIETE VINICOLE, COGNAC (CHARENTE).

Numéro de dépôt :
1150284
Date de dépôt :
23/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TSAREVITCH

Déposée le 23 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) E. REMY-MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAREVITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY-MARTIN & Co - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TSAREVITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TSAREVITCH est expirée depuis le 23 septembre 1990.

E. REMY-MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY-MARTIN & Co, S.A., SOCIETE ANONYME, 20, RUE DE LA SOCIETE VINICOLE, COGNAC (CHARENTE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

VODKA.