Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886
E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346173
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886 de E. REMY MARTIN & Co

Présentation de la marque ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-RÉMY DISTILLATEUR FRANÇAIS DEPUIS 1886 arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France - SIREN 775563323


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Pâtisseries ; confiserie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; bonbons au chocolat ;

Brandy.