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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.REMY MARTIN & Co
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SEA LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA LINE
E.REMY MARTIN & Co S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98716865
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque SEA LINE

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) E.REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SEA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA LINE est expirée depuis le 6 février 2008.

E.REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E.REMY MARTIN & Co S.A., société anonyme - 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France - SIREN 775563323


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Errata - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°373537 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.