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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co
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Q.S.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q.S.S.
E. REMY MARTIN & Co S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1702662
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2001

Présentation de la marque Q.S.S.

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque Q.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q.S.S. est expirée depuis le 19 septembre 2001.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co S.A. (Société Anonyme) - 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Eaux de vie, spiritueux, liqueurs et plus particulièrement des cognacs