Q.S.S.

E. REMY MARTIN Co S.A. (Société Anonyme)

Présentation de la marque Q.S.S.

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque Q.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q.S.S. est expirée depuis le 24 septembre 2001.

E. REMY MARTIN Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)