Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N SEGUIN
E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1708966
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
N SEGUIN de E. REMY MARTIN & Co

Présentation de la marque N SEGUIN

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque N SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N SEGUIN est expirée depuis le 29 novembre 2021.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée - 20, rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2001 n°2204383 - Publication au BOPI 2001-08-21

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503229 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480866 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)