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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3093726
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Marque figurative de E. REMY MARTIN & Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093726.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2021.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503229 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465763 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).