(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318385.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290388 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25
Renouvellement sans limitation n°2047972 - Publication au BOPI 1995-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588493 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02