Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS XIII BRAND
E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1202324
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022

Présentation de la marque LOUIS XIII BRAND

Déposée le 22 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS XIII BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la société vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LOUIS XIII BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS XIII BRAND est expirée depuis le 22 avril 2022.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée - 20 rue de la société vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219187 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25

Renouvellement sans limitation n°2003174 - Publication au BOPI 1992-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493622 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Eaux-de-vie, cognacs.