Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS XII
E. REMY MARTIN & Co S.A., société anonyme, 20, rue de la Société Vinicole, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1256124
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/12/1993

Présentation de la marque LOUIS XII

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LOUIS XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co - France.

La marque LOUIS XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS XII est expirée depuis le 29 décembre 1993.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co S.A., société anonyme, 20, rue de la Société Vinicole, COGNAC (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Vins, spiritueux et liqueurs.