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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co
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CLUB LOUIS XIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB LOUIS XIII
E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825005
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
CLUB LOUIS XIII de E. REMY MARTIN & Co

Présentation de la marque CLUB LOUIS XIII

Déposée le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB LOUIS XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CLUB LOUIS XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB LOUIS XIII est expirée depuis le 19 avril 2021.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades : nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.