CARTE DES CRUS DE LA REGION DE COGNAC
Présentation de la marque CARTE DES CRUS DE LA REGION DE COGNAC
Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE DES CRUS DE LA REGION DE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE DES CRUS DE LA REGION DE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE DES CRUS DE LA REGION DE COGNAC arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.
E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276375 - Publication au BOPI 2004-11-30
Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25
Renouvellement sans limitation n°2038738 - Publication au BOPI 1994-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593792 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24