Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRASILAC
E. REMY MARTIN & Co S.A.

Numéro de dépôt :
1313428
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque BRASILAC

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC (dossier no 2041726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2041726) - France.

La marque BRASILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASILAC est expirée depuis le 20 juin 2005.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co S.A. - 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC (dossier no 2041726) - France - SIREN 775563323


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2041726) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1994 n°2041726 - Publication au BOPI 1994-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25

Liqueurs à l'eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine cognac.