ST-REMY NAPOLEON
Présentation de la marque ST-REMY NAPOLEON
Déposée le 15 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & C° auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-REMY NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST-REMY NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST-REMY NAPOLEON est expirée depuis le 15 janvier 2021.
E. REMY MARTIN & C° a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Errata - Publication au BOPI 2001-16
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°373537 - Publication au BOPI 2003-07-07
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455888 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24