Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST-REMY NAPOLEON
E. REMY MARTIN & C°, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3076520
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
ST-REMY NAPOLEON de E. REMY MARTIN & C°

Présentation de la marque ST-REMY NAPOLEON

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & C° auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-REMY NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & C° domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ST-REMY NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST-REMY NAPOLEON est expirée depuis le 15 janvier 2021.

E. REMY MARTIN & C° a également déposé les autres marques suivantes : ST REMY & CIE , ARTRIO , REMY MARTIN TERCET AN INSPIRATION FROM THREE ARTISANS THE WINE MASTER THE MASTER DISTILLER THE CELLAR MASTER , REMY MARTIN CLUB , HEART OF OUR EARTH REMY MARTIN REFORESTATION INITIATIVE , CENTAURES DE L'ENVIRONNEMENT , THINK A CENTURY AHEAD , PROJECT 3 , REMY @TTITUDE , RÉMY V


E. REMY MARTIN & C°, société par actions simplifiée - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Errata - Publication au BOPI 2001-16

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°373537 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455888 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Brandy.