Demande publiée - Marque en non vigueur

LOUIS XIII
E. REMY MARTIN & C°

Numéro de dépôt :
4666587
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
LOUIS XIII de E. REMY MARTIN & C°

Présentation de la marque LOUIS XIII

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par E. REMY MARTIN & C° auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020. .

Le déposant est E. REMY MARTIN & C° domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur Olivier THRIERR domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

E. REMY MARTIN & C° a également déposé les autres marques suivantes : ST REMY & CIE , ARTRIO , REMY MARTIN TERCET AN INSPIRATION FROM THREE ARTISANS THE WINE MASTER THE MASTER DISTILLER THE CELLAR MASTER , REMY MARTIN CLUB , HEART OF OUR EARTH REMY MARTIN REFORESTATION INITIATIVE , CENTAURES DE L'ENVIRONNEMENT , THINK A CENTURY AHEAD , PROJECT 3 , REMY @TTITUDE , ST-REMY VSOP


E. REMY MARTIN & C° - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


TMARK CONSEILS, Monsieur Olivier THRIERR - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Produits cosmétiques et préparations de toilette non-médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; savons, parfums, bâtonnets à parfum d’ambiance, céramiques (huiles essentielles), diffuseurs de parfum, arômes alimentaires (huiles essentielles), arômes pour boissons (huiles essentielles), arômes en tant qu’huiles essentielles pour le tabac, arômes pour fragrances ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; alcools à usage pharmaceutique, alcools médicinaux, thé médicinal, tisanes, herbes médicinales, cannabis à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical ;

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; lunettes, étuis à lunettes, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, étuis spéciaux pour appareils photographiques et instruments photographiques, ordinateurs et tablettes électroniques, agendas électroniques, étuis pour smartphones, housses pour ordinateurs portables, livres audio, livres électroniques téléchargeables, magnets, cadenas électroniques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, chronographes, chronomètres, montres, boutons de manchette, épingles de cravate, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, écrins pour montres, figurines et statuettes en métaux précieux ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ; papier à lettres, cartes, cartes de voeux, enveloppes, blocs de papier, prospectus, affiches, photographies, livres, manuels, journaux, sacs et pochettes en papier ou en carton pour l’emballage, crayons, stylos, coupe-papier, vaisselle et linge de table en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, bagues [anneaux] de cigares, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, porte-crayons, porte-plume, cachets (sceaux), timbres à cacheter, encriers, fournitures pour l'écriture, badges d’identification (articles de bureau), porte-badges d’identification (article de bureau), porte-affiches en papier ou en carton ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-cartes de crédit, porte-menus, porte-cartes de visite, attachés cases, mallettes, porte-documents, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, valises, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (vides), étuis pour clés, étuis pour cigares, étuis pour passeport, étuis pour smartphones, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs en cuir ou imitation du cuir pour l’emballage, boites en cuir ou imitation du cuir, coffrets en cuir ou imitation du cuir, malles en cuir ou imitation du cuir destinées à contenir des bouteilles ou des carafes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; bouteilles, carafes, verres à boire, récipients à boire, flasques de poche, gourdes, vases, dessous de verres, dessous de carafes, dessous de plat, seaux à glace, seaux à rafraichir, mélangeurs pour boissons (shakers), porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs, tire-bouchons, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, pinces à glaçons, étiquettes à carafe, glaçons réutilisables, pipettes à vins, pipettes à cognac, assiettes ; assiettes jetables, plats, services à liqueurs, tasses, ustensiles de cuisine, planches à découper, planches à pain, plateaux à usage domestique, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus pour la table, porte-serviettes de table, ronds de table ni en papier ni en matières textiles, sets de table (ni en papier ni en matières textiles), objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, presse-papier en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en verre, bonbonnières, photophores pour recevoir une bougie, vaporisateurs à parfum ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards, étoles, écharpes, cravates, noeuds-papillon, ceintures [habillement], chapeaux, bonnets, casquettes, visières, bandeaux pour la tête, gants [habillement], maillots de sport, pantoufles, chaussettes, tabliers [vêtements], uniformes, tee-shirts, chandails (sweat-shirts) ;

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches ; rubans et noeuds non en papier pour l'emballage de cadeaux, rubans et noeuds pour les cheveux, guirlandes et couronnes artificielles de fêtes, boutons de manchette en tissu, badges ornementaux, fermoirs de ceintures ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées ; vinaigre, sauces et autres condiments ; glace à rafraîchir ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; malt ;

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Tabac et succédanés du tabac ; cigarettes et cigares ; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs ; articles pour fumeurs ; allumettes ; coupe-cigares, étuis à cigares ou à cigarettes, coffrets à cigares (non en métaux précieux), porte-cigarettes, boîtes à allumettes, boîtes à cigares ou cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente en gros et au détail de produits cosmétiques et préparations de toilette non-médicamenteux, produits de parfumerie, huiles essentielles, savons, parfums, bâtonnets à parfum d’ambiance, céramiques (huiles essentielles), diffuseurs de parfum, arômes alimentaires (huiles essentielles), arômes pour boissons (huiles essentielles), arômes en tant qu’huiles essentielles pour le tabac, arômes pour fragrances, produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, alcools à usage pharmaceutique, alcools médicinaux, thé médicinal, tisanes, herbes médicinales, cannabis à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, lunettes, étuis à lunettes, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, étuis spéciaux pour appareils photographiques et instruments photographiques, ordinateurs et tablettes électroniques, agendas électroniques, étuis pour smartphones, housses pour ordinateurs portables, livres audio, livres électroniques téléchargeables, magnets, cadenas électroniques, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, chronographes, chronomètres, montres, boutons de manchette, épingles de cravate, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, écrins pour montres, figurines et statuettes en métaux précieux, papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, papier à lettres, cartes, cartes de voeux, enveloppes, blocs de papier, prospectus, affiches, photographies, livres, manuels, journaux, sacs et pochettes en papier ou en carton pour l’emballage, crayons, stylos, coupe-papier, vaisselle et linge de table en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, bagues [anneaux] de cigares, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, porte-crayons, porte-plume, cachets (sceaux), timbres à cacheter, encriers, fournitures pour l'écriture, badges d’identification (articles de bureau), porte-badges d’identification (article de bureau), porte-affiches en papier ou en carton, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-cartes de crédit, porte-menus, porte-cartes de visite, attachés cases, mallettes, porte-documents, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, valises, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (vides), étuis pour clés, étuis pour cigares, étuis pour passeport, étuis pour smartphones, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs en cuir ou imitation du cuir pour l’emballage, boites en cuir ou imitation du cuir, coffrets en cuir ou imitation du cuir, malles en cuir ou imitation du cuir destinées à contenir des bouteilles ou des carafes, meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction , verrerie, porcelaine et faïence, bouteilles, carafes, verres à boire, récipients à boire, flasques de poche, gourdes, vases, dessous de verres, dessous de carafes, dessous de plat, seaux à glace, seaux à rafraichir, mélangeurs pour boissons (shakers), porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs, tire-bouchons, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, pinces à glaçons, étiquettes à carafe, glaçons réutilisables, pipettes à vins, pipettes à cognac, assiettes, assiettes jetables, plats, services à liqueurs, tasses, ustensiles de cuisine, planches à découper, planches à pain, plateaux à usage domestique, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus pour la table, porte-serviettes de table, ronds de table ni en papier ni en matières textiles, sets de table (ni en papier ni en matières textiles), objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, presse-papier en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en verre, bonbonnières, photophores pour recevoir une bougie, vaporisateurs à parfum, vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, étoles, écharpes, cravates, noeuds-papillon, ceintures [habillement], chapeaux, bonnets, casquettes, visières, bandeaux pour la tête, gants [habillement], maillots de sport, pantoufles, chaussettes, tabliers [vêtements], uniformes, tee-shirts, chandails (sweat-shirts), dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, décorations pour les cheveux, cheveux postiches, rubans et noeuds non en papier pour l'emballage de cadeaux, rubans et noeuds pour les cheveux, guirlandes et couronnes artificielles de fêtes, boutons de manchette en tissu, badges ornementaux, fermoirs de ceintures, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pâtes alimentaires et nouilles, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, assaisonnements, épices, herbes conservées, vinaigre, sauces et autres condiments, glace à rafraîchir, arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et semences, malt, bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, tabac et succédanés du tabac, cigarettes et cigares, cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs, articles pour fumeurs, allumettes, coupe-cigares, étuis à cigares ou à cigarettes, coffrets à cigares (non en métaux précieux), porte-cigarettes, boîtes à allumettes, boîtes à cigares ou cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, services de magasins de détail, services de vente en gros et au détail en ligne (e-commerce), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les email, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial, services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, organisation d'expositions ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.