Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDC Vape
E-RAG, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4251472
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
EDC Vape de E-RAG

Présentation de la marque EDC Vape

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-RAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDC Vape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-RAG domicilié(e) 118 Avenue Jean Jaurès - 75171 - PARIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 754 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque EDC Vape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDC Vape arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

E-RAG a également déposé les autres marques suivantes : Pocket Sheesha , , HVG , Buuster , LOLCAT , MINIMAL , Vape Mi , Le Pavé de Paris , Atelier Populaire , PARCOURS VAPOLOGIQUE


E-RAG, Société à responsabilité limitée - 118 Avenue Jean Jaurès - 75171 - PARIS Cedex - France - SIREN 751754110


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 29 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771539 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Produits pharmaceutiques destinés au sevrage du tabac ; produits pharmaceutiques destinés à diminuer ou supprimer l'envie de fumer ; cigarettes sans tabac à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, à savoir succédanés de tabac à usage médical destinés à être incorporés dans des cigarettes sans tabac ;

Batteries électriques, adaptateurs électriques, câbles d'alimentation électrique, câbles USB ; clés USB ; batteries pour cigarettes électroniques ; chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques ; étuis de chargement portatifs pour cigarettes électroniques ; chargeurs muraux et USB pour cigarettes électroniques, téléphones portables ou tout autre appareil électrique ; parties et pièces constitutives des produits précités (compris dans cette classe) ;

Appareils à chauffer les liquides ; appareils de production de vapeur ; dispositifs chauffants pour l'inhalation de nicotine ou d'arômes ; parties et pièces constitutives des produits précités (compris dans cette classe) ;

Articles pour fumeurs, à savoir substituts du tabac (autres qu'à usage médical), cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, cigarettes électroniques, dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine ; parties et pièces constitutives pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, embouts pour cigarettes électroniques, réservoirs pour cigarettes électroniques (clearomizeurs), mèches pour réservoirs de cigarettes électroniques, étuis pour cigarettes électroniques, étuis de chargement portatifs pour cigarettes électroniques, arômes liquides pour cigarettes électroniques, liquides de remplissage pour cigarettes électroniques, kits pour la préparation d'arômes liquides personnalisés pour cigarettes électroniques ; shishas (narguilés) ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.