Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R.T.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « IriLight »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R.T.F domicilié(e) Parc Technologique de Soye, BP 81,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry FAUVET E.R.T.F. domicilié(e) Parc Technologique de Soye, BP 81,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.R.T.F. S.A.S - Parc Technologique de Soye, BP 81,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France - SIREN 380148627
Monsieur Thierry FAUVET E.R.T.F. - Parc Technologique de Soye, BP 81,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445920 - Publication au BOPI 2006-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Appareils et instruments de navigation. Appareils et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de localisation géographique, de radiolocalisation, de radioguidage. Localisateurs électroniques de véhicules et/ou de personnes. Appareils et instruments de localisation et/ou de détection. Terminaux multimédia de navigation, et/ou de localisation : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données pour la navigation et/ou la localisation ; logiciels, notamment logiciels de traitement de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation : supports d'enregistrement électroniques contenant des cartes géographiques numériques. Publications électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques, positions des véhicules, résultats sportifs. Brochures électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques. Images électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Service de transmission et diffusion de messages, de données, de son, d'images ou images animées, de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de transmission par satellite ; service de transmission et diffusion par ordinateur de messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de transmission d'informations par voie télématique, radiotélématique dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; Services de communication entre terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de communication par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de diffusion d'informations dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Abonnement à des services de transmissions messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation par voies électroniques. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Consultation en matière de sécurité, notamment dans le cadre de déroulement de manifestation sportives ; service de recherche de personne portées disparues dans le cadre de déroulement de manifestation sportives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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