MODECATE
Présentation de la marque MODECATE
Déposée le 20 mars 1989 par la société E.R. SQUIBB & SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODECATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODECATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODECATE arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.
E.R. SQUIBB & SONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395108 - Publication au BOPI 2009-01-20
Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328490 - Publication au BOPI 2001-08-20
Renouvellement sans limitation n°2137034 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709344 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13