Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISEAL
E.R. SQUIBB & SONS

Numéro de dépôt :
94537425
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque ACTISEAL

Déposée le 26 septembre 1994 par E.R. SQUIBB & SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est E.R. SQUIBB & SONS, domicilié(e) Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, New Jersey 08540 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque ACTISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISEAL est expirée depuis le 26 septembre 2004.

E.R. SQUIBB & SONS a également déposé les autres marques suivantes : COLOHESIVE , STECLINE , SQUIBB , TRESAMOX , GAMMAFLO , ANTICE , CLASP , IMMUTOPE , MONOPRIL , COMBIHESIVE SOUPLE


E.R. SQUIBB & SONS - Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, New Jersey 08540 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328490 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Préparations et produits hémostatiques; réactifs sanguins; produits dérivés du sang; bandages et pansements médicaux et chirurgicaux.Appareils de laboratoire destinés au recueil et au traitement du sang; appareils de préparation et d'application de produits hémostatiques.Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux permettant de recueillir et de traiter le sang et de préparer et d'appliquer des produits hémostatiques; poches de stomie; appareils et instruments de stomie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.