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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE
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MOULIN D'AMBONNAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN D'AMBONNAY
E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680539
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2029
MOULIN D\'AMBONNAY de E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE

Présentation de la marque MOULIN D'AMBONNAY

Déposée le 1 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN D'AMBONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE domicilié(e) 1, rue Neuve - 95850 - MAREIL-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 331 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MOULIN D'AMBONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN D'AMBONNAY arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : POL GESSE


E.R LA MAISON DU CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - 1, rue Neuve - 95850 - MAREIL-EN-FRANCE - France - SIREN 440331668


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729609 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.