CLOISOL SYSTEMS
Présentation de la marque CLOISOL SYSTEMS
Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) E.R.G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CLOISOL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOISOL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISOL SYSTEMS est expirée depuis le 27 mai 2007.
Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088862 - Publication au BOPI 1997-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15