Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOISOL SYSTEMS
E.R.G.B. SA

Numéro de dépôt :
1435174
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/05/2007
CLOISOL SYSTEMS de E.R.G.B

Présentation de la marque CLOISOL SYSTEMS

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) E.R.G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CLOISOL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.R.G.B domicilié(e) Rue de l'industrie, 45073 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2088862) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 058 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mde Colette COSTYS - PDG SA E.R.G.B. (Etudes et Réalisations Générales bâtiment) domicilié(e) (dossier no 2088862) - France.

La marque CLOISOL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISOL SYSTEMS est expirée depuis le 27 mai 2007.


E.R.G.B. SA - Rue de l'industrie, 45073 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2088862) - France - SIREN 312058159


Mde Colette COSTYS - PDG SA E.R.G.B. (Etudes et Réalisations Générales bâtiment) - (dossier no 2088862) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088862 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Cloisons amovibles à ossature métallique interne (acier) - Remplissage: placoplatre ou aggloméré + Polyvinyle de chlorure l'ensemble tenu par des profils oméga en aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.