Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHPAK
E.R. CARPENTER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1662199
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2001

Présentation de la marque RICHPAK

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) E.R. CARPENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.R. CARPENTER domicilié(e) 11, rue H. Brault, 49480 ST. SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque RICHPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHPAK est expirée depuis le 16 mai 2001.

E.R. CARPENTER a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL F


E.R. CARPENTER S.A. (Société Anonyme) - 11, rue H. Brault, 49480 ST. SYLVAIN D'ANJOU - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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