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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.R. CARPENTER
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FRANCEL F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEL F
E.R. CARPENTER SA

Numéro de dépôt :
92426654
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque FRANCEL F

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) E.R. CARPENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FRANCEL F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.R. CARPENTER domicilié(e) 11 rue H. Brault - BP 11 - ZI, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.R. CARPENTER SA - France.

La marque FRANCEL F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEL F est expirée depuis le 30 juin 2002.

E.R. CARPENTER a également déposé les autres marques suivantes : RICHPAK


E.R. CARPENTER SA - 11 rue H. Brault - BP 11 - ZI, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 347947442


E.R. CARPENTER SA - France


Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°331207 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

TRANSFORMATION DE PRODUITS CELLULAIRES polyuréthanne, polyéthylène, caoutchouc cellulaire et autres matières plastiques