Déposée le 19 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E – PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-PLAST domicilié(e) Rue la Forge,68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINES - 68160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque E – PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E – PLAST est expirée depuis le 19 décembre 2013.
E-PLAST, Société par actions simplifiée - Rue la Forge,68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINES - 68160 - France
IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Sacs, sachets, films, feuilles et pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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