Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
SARL E.P.V., Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4085545
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.V domicilié(e) 1 Chemin du Barrage, Lieu-dit Moulineuf - 16200 - Bourg-Charente - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 689 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL E.P.V., Société à responsabilité limitée - 1 Chemin du Barrage, Lieu-dit Moulineuf - 16200 - Bourg-Charente - France - SIREN 304689094
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 29 janvier 2015 - Retrait partiel n°641700 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679496 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09
Alun ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour la purification de l'eau ;
Cosmétiques ; pierres d'alun (astringents) ; astringents à usage cosmétique ; déodorants corporels ; antitranspirants à usage personnel ; crèmes cosmétiques ; crèmes après-rasage ; cire à épiler ; baumes autres qu'à usage médical ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles essentielles ; savons ; parfumerie ;
Désinfectants ; antiseptiques ; adjuvants immunologiques ; préparations pharmaceutiques destinées à apaiser les piqûres d'insectes ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cosmétiques et de produits d'hygiène et beauté pour êtres humains, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de cosmétiques et de produits d'hygiène et beauté pour êtres humains (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur internet, y compris sur l'internet mobile (publicité) ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur internet, y compris sur l'internet mobile, via des répertoires ; publicité ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de concours à but promotionnel ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ;
Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de cosmétiques et de produits d'hygiène et beauté pour êtres humains ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture de forums sur internet, y compris sur l'internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ;
Education, formation, divertissement ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services personnels d'épilation ; salons de beauté ; services de visagistes ; services de conseils en matière de cosmétiques ; services de conseils en matière de santé et d'hygiène corporelle.
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