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Marques déposées par la société E.P.S.M Lille-Métropole
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Qua Sys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qua Sys
E.P.S.M Lille-Métropole

Numéro de dépôt :
3126155
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2011
Qua Sys de E.P.S.M Lille-Métropole

Présentation de la marque Qua Sys

Déposée le 16 octobre 2001 par la société E.P.S.M Lille-Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Qua Sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société E.P.S.M Lille-Métropole domicilié(e) 104, rue du général Leclerc, 59280 ARMENTIERES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 907 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur E.P.S.M Lille-Métropole - France.

La marque Qua Sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qua Sys est expirée depuis le 16 octobre 2011.


E.P.S.M Lille-Métropole - 104, rue du général Leclerc, 59280 ARMENTIERES Cédex - France - SIREN 265907063


Monsieur le Directeur E.P.S.M Lille-Métropole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Logiciels enregistrés. Progiciels enregistrés. Programmes d'ordinateurs enregistrés