Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNIER SANTONS D'ART
SARL E.P.M

Numéro de dépôt :
1686776
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2001
SYNIER SANTONS D\'ART de E.P.M

Présentation de la marque SYNIER SANTONS D'ART

Déposée le 5 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNIER SANTONS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.M domicilié(e) Zone de Valdonne, 13124 PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FAUST COMMUNICATION, 11 crs Joseph-Thierry 13001 MARSEILLE - France.

La marque SYNIER SANTONS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNIER SANTONS D'ART est expirée depuis le 5 août 2001.


SARL E.P.M - Zone de Valdonne, 13124 PEYPIN - France


SARL FAUST COMMUNICATION, 11 crs Joseph-Thierry 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

- Santons d'art en terre cuite articulés