Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYNIER SANTONS D'ART
Numéro de dépôt :
1686776
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2001
Présentation de la marque SYNIER SANTONS D'ART
Déposée le 5 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNIER SANTONS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYNIER SANTONS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686776.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNIER SANTONS D'ART est expirée depuis le 5 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03