Déposée le 3 novembre 1993 par la société E/P/I PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la société E/P/I PRODUCTIONS domicilié(e) 68, RUE DE L'EST, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 901 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTANTUONO Philippe - France.
La marque DECALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALE est expirée depuis le 3 novembre 2003.
E/P/I PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : STAR LIFE MAGAZINE
E/P/I PRODUCTIONS - 68, RUE DE L'EST, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 390901205
MASTANTUONO Philippe - France
Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278504 - Publication au BOPI 1999-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Papier, carton Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Édition de livres, de revues. Édition de magazine de presse.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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