Présentation de la marque ABSORBING TRAY SYSTEM ATS LA BARQUETTE ABSORBANTE
Déposée le 18 février 1993 par la Société Anonyme (SA) E.P.I. - LAURAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABSORBING TRAY SYSTEM ATS LA BARQUETTE ABSORBANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.P.I. - LAURAGRI domicilié(e) Route Nationale 7, 13550 NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 779 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.
La marque ABSORBING TRAY SYSTEM ATS LA BARQUETTE ABSORBANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABSORBING TRAY SYSTEM ATS LA BARQUETTE ABSORBANTE est expirée depuis le 18 février 2003.
E.P.I. - LAURAGRI S.A. - Route Nationale 7, 13550 NOVES - France - SIREN 379779820
PATCO S.A. - France
Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243873 - Publication au BOPI 1997-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincalllerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; boîtes de conserves.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); barquettes à usage alimentaire en métal, carton ou matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; boîtes et contenants en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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