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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.P.B. EMILE PFALZGRAF
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GRAF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAF
E.P.B. EMILE PFALZGRAF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546857
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2009
GRAF de E.P.B. EMILE PFALZGRAF

Présentation de la marque GRAF

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) E.P.B. EMILE PFALZGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.P.B. EMILE PFALZGRAF domicilié(e) 8B rue de Neuwiller, 67330 BOUXWILLER, France (dossier no 2147448) - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2147448) - France.

La marque GRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAF est expirée depuis le 11 août 2009.

E.P.B. EMILE PFALZGRAF a également déposé les autres marques suivantes : Taper/Face , Kegel/Flansch , TOOLPERF , GRAF , Cône/Face


E.P.B. EMILE PFALZGRAF (Société Anonyme) - 8B rue de Neuwiller, 67330 BOUXWILLER, France (dossier no 2147448) - France - SIREN 676180110


CABINET NUSS - (dossier no 2147448) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147448 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189446 - Publication au BOPI 1995-09-07

Un mandrin porte-mèches pour perceuses et plus généralement des accessoires pour machines-outils et encore plus généralement des machines et machines-outils;des moteurs (excepté pour véhicules);des accouplements et courroies de tansmission (excepté pour véhicules); des outils et instruments à main

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).