E.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3817146
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
Présentation de la marque SPORT&FUN
Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) E.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT&FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT domicilié(e) 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 347 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SPORT&FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT&FUN est expirée depuis le 23 mars 2021.
E.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme - 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389347212
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, coffres de voyage, valises, bâtons d'alpinistes, cannes, parapluies, cannes-sièges, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), porte-cartes (portefeuilles) ;
Vêtements, vêtements pour le sport, maillots, T-shirts, polos, chemises, chemisettes, sweat-shirts, vestes, shorts, pantalons, survêtements, écharpes, chasubles, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, sous-maillots, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures de football, de rugby, de handball et/ou de basketball, crampons pour chaussures de sport, crampons pour chaussures de football et/ou de rugby, tongs, chaussons, casquettes, bonnets ;
Gants (accessoires de jeux), balles de jeu, ballons de jeu, ballons de sport, ballons de football, de rugby, de handball et/ou de basketball, filet à ballons (article de sport), buts pour jeux, buts de football, filets (articles de sport), engins pour exercices corporels, housses spécialement conçues pour la protection de matériel de sport, housses spécialement conçues pour la protection de ballons de jeu, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), raquettes, cannes de golf, kits de cerceaux (articles de sport) ; tables de billard, bandes de billard, billes de billard, craies pour queues de billard, queues de billard, procédés pour queues de billard ; tables pour tennis de tables ; tables pour football de salon ; tables pour hockey de salon ; jeux de société ; jeux de table.
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