Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OCCASION PROCAMPINGCAR.COM
E-OUEST, SARL
Numéro de dépôt :
3768986
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque OCCASION PROCAMPINGCAR.COM
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCCASION PROCAMPINGCAR.COM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-OUEST domicilié(e) 6 RUE DE L'EPERONNIERE - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 091 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis Maïtre TCHUIMBOU OUAHOUO domicilié(e) 8, Rue Guépin B.P. 91311 44013 NANTES CEDEX 1 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-OUEST, SARL - 6 RUE DE L'EPERONNIERE - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 432091585
Alexis Maïtre TCHUIMBOU OUAHOUO - 8, Rue Guépin B.P. 91311 44013 NANTES CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552778 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553612 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13
Tous véhicules terrestres et tous véhicules de loisirs, notamment autocaravanes, automobiles, camionnettes, camions, fourgonnettes, fourgons, véhicules tous terrains, résidences mobiles, caravanes, remorques ; pièces détachées de véhicules terrestres et de loisirs, à savoir pièces de carrosserie, châssis, pare-chocs, moteurs, jantes, pneumatiques, boîtes de vitesse, organes de transmission, moyeux, essieux, dispositifs de freinage, porte-bagage, amortisseurs, capotes et auvents, pare-brise et vitres ; attelages de remorques pour véhicules. ;
Diffusion d'offres d'achat, de vente, de location ou d'échange de tous véhicules terrestres ou de loisirs notamment autocaravanes, automobiles, camionnettes, camions, fourgonnettes, fourgons, véhicules tous terrains, résidences mobiles, caravanes, remorques, attelages de remorques pour véhicules ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de tous types de véhicules terrestres, notamment autocaravanes, automobiles, camionnettes, véhicules tous terrains, camions, fourgonnettes, fourgons, résidences mobiles, caravanes, remorques, attelages de remorques pour véhicules, permettant aux particuliers ou aux professionnels de les voir, de les acheter, de les vendre, de les louer ou de les échanger commodément par des moyens électroniques tels qu'un site Internet. ;
Service de location de véhicules terrestres et notamment d'autocaravanes, d'automobiles, de camionnettes, de camions, de fourgonnettes, de fourgons, de véhicules tous terrains, de résidences mobiles, de caravanes et de remorques. Entreposage de tous types de véhicules pour le compte de tiers aux fins de vente, achat, location ou échange.
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