Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ea e-novea la com', le web et + encore
e-novea, SARL

Numéro de dépôt :
4069347
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
ea e-novea la com\', le web et + encore de e-novea

Présentation de la marque ea e-novea la com', le web et + encore

Déposée le 17 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-novea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ea e-novea la com', le web et + encore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-novea domicilié(e) 15 rue de La Haye - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 466 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-novea, M. DELORON Olivier domicilié(e) 15 rue de La Haye - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ea e-novea la com', le web et + encore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ea e-novea la com', le web et + encore est expirée depuis le 17 février 2024.


e-novea, SARL - 15 rue de La Haye - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 482466646


e-novea, M. DELORON Olivier - 15 rue de La Haye - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Conception infographique de supports publicitaires ou d'information ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Duplication de disques optiques par gravure et impression ;

Programmation de site Web ; services de dessinateurs d'arts graphiques, à savoir création de logotypes.