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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-novations
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DigiMètre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DigiMètre
e-novations, sarl

Numéro de dépôt :
4013935
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
DigiMètre de e-novations

Présentation de la marque DigiMètre

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-novations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DigiMètre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-novations domicilié(e) 13 rue de la Plassotte - 39100 - PARCEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 621 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-novations, M. Charles MEUNIER domicilié(e) 13 rue de la Plassotte - 39100 - PARCEY - France.

La marque DigiMètre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigiMètre est expirée depuis le 20 juin 2023.

e-novations a également déposé les autres marques suivantes : eno display


e-novations, sarl - 13 rue de la Plassotte - 39100 - PARCEY - France - SIREN 793621764


e-novations, M. Charles MEUNIER - 13 rue de la Plassotte - 39100 - PARCEY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.