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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-NOV véhicules
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E-NOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-NOV
E-NOV véhicules SAS

Numéro de dépôt :
3629939
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2019
E-NOV de E-NOV véhicules

Présentation de la marque E-NOV

Déposée par voie électronique le 16 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-NOV véhicules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-NOV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-NOV véhicules domicilié(e) 290 ave Robespierre,83130 La Garde - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 056 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-NOV véhicules domicilié(e) 290 ave Robespierre,83130 La Garde - 83130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-NOV est expirée depuis le 16 février 2019.

E-NOV véhicules a également déposé les autres marques suivantes : INOPARK


E-NOV véhicules SAS - 290 ave Robespierre,83130 La Garde - 83130 - France - SIREN 488056748


E-NOV véhicules - 290 ave Robespierre,83130 La Garde - 83130 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.