Déposée le 26 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) e-Node
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ViniMaster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) e-Node domicilié(e) 30 rue de la République - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 617 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-Node, M. Philippe Ganter domicilié(e) 30 rue de la République - 33150 - CENON - France.
La marque ViniMaster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e-Node, SA - 30 rue de la République - 33150 - CENON - France - SIREN 422617449
e-Node, M. Philippe Ganter - 30 rue de la République - 33150 - CENON - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585352 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593307 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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