Déposée le 20 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) e.net
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIBLIOTHEQUE DES ECOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) e.net domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 774 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e.net M. Philippe SYLVESTRE domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France.
La marque BIBLIOTHEQUE DES ECOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e.net Société Anonyme - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 429774250
e.net M. Philippe SYLVESTRE - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; marchines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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