Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEAGRID
E-NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4231028
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
SEAGRID de E-NAUTIC

Présentation de la marque SEAGRID

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAGRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-NAUTIC domicilié(e) 5 allee des mouettes - 33120 - Arcachon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-NAUTIC, M. Herve Frouin domicilié(e) 5 allee des mouettes - 33120 - Arcachon - France.

La marque SEAGRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAGRID arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

E-NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


E-NAUTIC, SAS - 5 allee des mouettes - 33120 - Arcachon - France


E-NAUTIC, M. Herve Frouin - 5 allee des mouettes - 33120 - Arcachon - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.