Présentation de la marque EQUIPA CONFORT & SOMMEIL
Déposée le 26 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.NA Equipement Nantais d'Ameublement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « EQUIPA CONFORT & SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.NA Equipement Nantais d'Ameublement domicilié(e) 19 Allée du Commandant Charcot,44000 NANTES (dossier no 2266363) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 393 310 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.N.A HATTAT Jean Claude domicilié(e) 19-21 Allée du Cdt Charcot,44000 NANTES (dossier no 2266363) - 44000 - France.
La marque EQUIPA CONFORT & SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPA CONFORT & SOMMEIL est expirée depuis le 26 juillet 2014.
E.NA Equipement Nantais d'Ameublement SAS - 19 Allée du Commandant Charcot,44000 NANTES (dossier no 2266363) - 44000 - France - SIREN 319393310
E.N.A HATTAT Jean Claude - 19-21 Allée du Cdt Charcot,44000 NANTES (dossier no 2266363) - 44000 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266363 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Meubles Literie Textile de chambre: oreillers, traversins, couvertures, draps, couettes Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation Télévision, vidéo, chaines haute fidélité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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