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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.R
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HOMEOEQUINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMEOEQUINE
E.N.S.R. Sarl

Numéro de dépôt :
97673031
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2017

Présentation de la marque HOMEOEQUINE

Déposée le 9 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEOEQUINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.R domicilié(e) 8 Village le Bas de Fontenay,50310 FONTENAY SUR MER (dossier no 2336811) - 50310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 301 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.N.S.R. S.A.R.L au capital de 128 000 Euros domicilié(e) Le Bas de Fontenay,50310 FONTENAY SUR MER (dossier no 2336811) - 50310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEOEQUINE est expirée depuis le 9 avril 2017.


E.N.S.R. Sarl - 8 Village le Bas de Fontenay,50310 FONTENAY SUR MER (dossier no 2336811) - 50310 - France - SIREN 398301721


E.N.S.R. S.A.R.L au capital de 128 000 Euros - Le Bas de Fontenay,50310 FONTENAY SUR MER (dossier no 2336811) - 50310 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336811 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

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