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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.A
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BASSOUTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSOUTA
S.A.R.L. – E.N.S.A

Numéro de dépôt :
3319870
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/10/2014
BASSOUTA de E.N.S.A

Présentation de la marque BASSOUTA

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BASSOUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.N.S.A domicilié(e) 182 Ave ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE/MER - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 731 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.N.S.A domicilié(e) 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE/MER - 83500 - France.

La marque BASSOUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSOUTA est expirée depuis le 22 octobre 2014.


S.A.R.L. – E.N.S.A - 182 Ave ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE/MER - 83500 - France - SIREN 422731505


E.N.S.A - 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE/MER - 83500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Savons – produits d'entretien. Parfumerie cosmétique. Lotion pour cheveux. Substance pour lessiver. Préparation pour nettoyer. Produit d'hygiène. Désinfectants. Produits pharmaceutiques. Produits vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.