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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.N.A
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SPATIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPATIAL
E.N.A. S.A.

Numéro de dépôt :
97673854
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque SPATIAL

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPATIAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.N.A domicilié(e) 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2328974) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 002 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre KOUBI domicilié(e) 122 rue du Cdr Rolland, Cadenelle – Chambord 3,13008 MARSEILLE (dossier no 2328974) - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPATIAL est expirée depuis le 11 avril 2017.

E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : SIDERAL , MEUBLENA , MERCURY , MARS , ORBITAL , L'UNIVERS DU SOMMEIL , APOLLO , DUPLEX


E.N.A. S.A. - 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2328974) - 13015 - France - SIREN 632002556


Jean-Pierre KOUBI - 122 rue du Cdr Rolland, Cadenelle – Chambord 3,13008 MARSEILLE (dossier no 2328974) - 13008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328974 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Literie (à l'exception du Linge), matelas (non à usage médical) sommiers de lits, meubles. Tissus à usage textile, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).