Marque expirée - Marque en non vigueur

MARS
E.N.A. S.A.

Numéro de dépôt :
97673849
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque MARS

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.N.A domicilié(e) 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2328973) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 002 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre KOUBI domicilié(e) 122 rue du Cdr Rolland, Cadenelle, Chambord 3,13008 MARSEILLE (dossier no 2328973) - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARS est expirée depuis le 11 avril 2017.

E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : SIDERAL , SPATIAL , MEUBLENA , MERCURY , ORBITAL , L'UNIVERS DU SOMMEIL , APOLLO , DUPLEX


E.N.A. S.A. - 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2328973) - 13015 - France - SIREN 632002556


Jean-Pierre KOUBI - 122 rue du Cdr Rolland, Cadenelle, Chambord 3,13008 MARSEILLE (dossier no 2328973) - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306428 - Publication au BOPI 2000-08-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328973 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Literie (à l'exception du Linge), matelas (non à usage médical) sommiers de lits, meubles.